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ARTICLE 1 — ACCÈS AU SITE
L’utilisation du site est réservée aux personnes disposant de la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat ou agissant avec l’autorisation de leur représentant légal.
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ARTICLE 2 — NOS PRODUITS
Toutes les créations proposées sur le site Shell&Sun sont réalisées avec le plus grand soin.
Les photographies et descriptions sont présentées le plus fidèlement possible. Toutefois, les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans utilisés.
Certaines créations étant réalisées à la main, de légères différences peuvent exister d’un modèle à l’autre. Elles participent au caractère unique de chaque pièce.
Shell&Sun se réserve le droit de modifier ou de retirer un produit de la vente à tout moment.
ARTICLE 3 — COMMANDES
Toute commande passée sur notre boutique constitue une offre d’achat.
La commande est considérée comme acceptée uniquement après confirmation par e-mail et validation du paiement.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit ou d’impossibilité d’honorer une commande, Shell&Sun contactera le client dans les meilleurs délais afin de proposer une solution adaptée ou procéder au remboursement.
Les conditions de retour sont consultables dans notre Politique de remboursement.
Les produits vendus sur le site sont destinés à un usage personnel.
ARTICLE 4 — PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€).
Shell&Sun bénéficie de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Shell&Sun se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
ARTICLE 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les commandes sont préparées dans les délais indiqués dans notre Politique d’expédition.
Les délais de livraison communiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur.
En cas de retard, de perte ou d’endommagement d’un colis, le client est invité à contacter Shell&Sun à l’adresse :
afin qu’une solution puisse être proposée dans les meilleurs délais.
ARTICLE 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site Shell&Sun (photographies, créations, textes, visuels, logo, identité graphique et éléments du site) est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Shell&Sun est interdite.
ARTICLE 7 — OUTILS ET SERVICES TIERS
Certaines fonctionnalités du site peuvent être proposées par des services tiers.
Shell&Sun ne saurait être tenue responsable du fonctionnement ou du contenu de ces services externes.
L’utilisation de ces outils relève de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.
ARTICLE 8 — LIENS VERS DES SITES TIERS
Notre site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
Shell&Sun ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne pourra être tenue responsable des informations, produits ou services qu’ils proposent.
L’utilisation de ces sites relève exclusivement de la responsabilité de l’utilisateur.
ARTICLE 9 — UTILISATION DE LA PLATEFORME SHOPIFY
La boutique Shell&Sun est hébergée sur la plateforme Shopify, qui nous fournit les outils nécessaires à la vente de nos produits en ligne.
Toute commande passée sur ce site est conclue exclusivement entre le client et Shell&Sun.
Shopify n’intervient ni dans la fabrication, ni dans la vente, ni dans le service après-vente des produits proposés sur cette boutique.
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Les informations personnelles collectées lors de votre navigation ou de votre commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Certaines données sont également traitées par Shopify afin d’assurer le bon fonctionnement de la boutique, le traitement des paiements et la gestion des commandes.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.
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Si vous publiez un avis, un commentaire ou tout autre contenu sur notre site ou nos réseaux sociaux en lien avec nos produits, vous garantissez disposer des droits nécessaires sur ce contenu.
Vous autorisez Shell&Sun à utiliser ces contenus à des fins de communication, de promotion ou de présentation de ses créations, sans contrepartie financière.
Shell&Sun se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé inapproprié, diffamatoire, injurieux, frauduleux ou contraire à la loi.
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Shell&Sun se réserve le droit de corriger ces informations à tout moment, sans préavis.
En cas d’erreur manifeste concernant un prix, une description ou une disponibilité, Shell&Sun pourra annuler la commande concernée et procéder au remboursement des sommes éventuellement versées.
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ARTICLE 15 — RÉSILIATION
Shell&Sun se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à l’accès au site en cas de non-respect des présentes Conditions de service.
Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, à la responsabilité et aux données personnelles demeureront applicables après cette résiliation.
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Shell&Sun met tout en œuvre afin d’assurer le bon fonctionnement de son site internet.
Toutefois, l’accès au site peut être momentanément interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour tout événement indépendant de notre volonté.
Les présentes Conditions de service ne limitent en aucun cas les droits dont bénéficie le consommateur au titre de la législation française, notamment les garanties légales applicables.
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Shell&Sun ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site, d’une interruption temporaire du service, d’un cas de force majeure ou d’un événement indépendant de sa volonté.
La responsabilité de Shell&Sun ne pourra toutefois être exclue ou limitée dans les cas prévus par la législation française.
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ARTICLE 19 — NULLITÉ PARTIELLE
Si l’une des dispositions des présentes Conditions de service est déclarée nulle ou inapplicable par une juridiction compétente, les autres dispositions demeureront pleinement applicables.
ARTICLE 20 — INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Les présentes Conditions de service, ainsi que notre Politique de confidentialité, notre Politique de remboursement, notre Politique d’expédition et tout autre document publié sur le site, constituent l’intégralité de l’accord conclu entre Shell&Sun et l’utilisateur concernant l’utilisation du site et les achats réalisés sur celui-ci.
Le fait pour Shell&Sun de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit.
ARTICLE 21 — CESSION
Les présentes Conditions de service ne peuvent être cédées ou transférées par l’utilisateur sans l’accord préalable écrit de Shell&Sun.
Shell&Sun se réserve le droit de transférer tout ou partie de ses droits et obligations dans le cadre d’une évolution de son activité ou d’une réorganisation, conformément à la législation applicable.
ARTICLE 22 — LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence impératives applicables aux consommateurs.
ARTICLE 23 — TITRES
Les titres des articles figurant dans les présentes Conditions de service sont insérés uniquement afin d’en faciliter la lecture. Ils n’ont aucune valeur contractuelle et n’affectent pas l’interprétation des dispositions qu’ils regroupent.
ARTICLE 24 — MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE
Shell&Sun se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de service afin de tenir compte d’une évolution de son activité, de ses services ou de la réglementation applicable.
Les nouvelles Conditions entreront en vigueur dès leur publication sur le site.
Nous invitons les utilisateurs à les consulter régulièrement.
ARTICLE 25 — COORDONNÉES
Pour toute question relative aux présentes Conditions de service, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Shell&Sun
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E-mail : shellandsuncreation@gmail.com
SIREN : 925 128 902
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.